actualité - archives 2012

Dominique Christin, notre associé responsable du practice group fiscal, fait la synthèse des dispositions légales en matière de forfait fiscal pour la Suisse en général, le canton de Genève et le canton de Vaud. Forfait fiscal suisse. Forfait fiscal - canton de Genève. Forfait fiscal - canton de Vaud.

Yves de Coulon analyse pour Le Temps les derniers développements en matière d'aménagement du territoire: Initiative Weber, Initiative pour le paysage, dernières modifications de Loi fédérale sur l'aménagement du territoire, conséquences sur l'autonomie des cantons en matière d'aménagement du territoire. Lire l'article.

La XIIIe Demi-journée Marathon de formation permanente de l'ODA de Genève se déroulera le samedi 28 avril 2012 à Uni Mail. Me Manuel Bianchi della Porta y dressera un état des lieux du droit des médias et commentera les dernières jurisprudences en la matière. Programme détaillé de la journée.

Dominique Christin analyse pour l'Agefi le traitement AVS et fiscal des prestations versées aux salariés par des fondations patronales suivant un récent arrêt du Tribunal fédéral. Lire l'article.

BCCC se classe cette année encore parmi les leading law firms in Geneva selon Legal500 Europe 2012. Le travail de BCCC est reconnu dans 11 domaines de spécialité. Tous les associés du cabinet reçoivent au moins une mention. Dans le domaine Banking and Finance nous passons de band 3 à band 2 et nos clients disent de nous : « BCCC Attorneys-at-law LLC demonstrates 'excellent' understanding of clients' needs and is a 'triple-A' firm ». Pour plus de détails.

Nous sommes fiers d'annoncer que Jean-Marc Carnicé, Vice-Bâtonnier de l'Ordre des Avocats de Genève et associé fondateur de BCCC, a été élu le 3 avril dernier au Conseil de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Genève.

Nous sommes fiers d'annoncer que Jean-Marc Carnicé, l'un de nos associés fondateurs, a été élu Vice-Bâtonnier de l'Ordre des avocats de Genève lors de l'Assemblée générale ordinaire qui s'est tenue vendredi 30 mars 2012. Cette élection récompense le travail qu'il a accompli au sein du Conseil de l'Ordre pendant 4 ans et est aussi une reconnaissance du parcours de notre Etude depuis sa création en 2001.

Dans L'Agefi et la revue mensuelle Wealth Gram publiée par le Groupement Suisse des Conseils en Gestion Indépendants (GSCGI), Thomas Goossens analyse les dernières communications de la FINMA précisant les exigences du régulateur en lien avec l'exercice en Suisse d'un activité de gestionnaire de placements collectifs et encourageant les acteurs soucieux de respecter les standards de la directive AIFM à anticiper l'adaptation en cours du droit suisse. Article de l'Agefi. Article de Wealth Gram.

Le Comité du Jeune Barreau organise le samedi 24 mars 2012 de 8h15 à 16h30 au Château de Divonne, un séminaire intensif au cours duquel différents thèmes en relation avec l'accession à l'indépendance des avocats seront abordés. Manuel Bianchi della Porta, managing partner de BCCC, fera une présentation sur le marketing des études et co-animera une table ronde sur les différentes formes juridiques à disposition des avocats pour conduire leur activité. Voir le programme.

Jean-Baptiste Emery et Thierry Amy analysent pour l'AGEFI un aspect particulier du risque de contrepartie pour les opérations sur dérivés over-the-counter conclues sous l'égide d'un contrat standard, tel que le International Swaps and Derivatives Association Master Agreement (ISDA). Le risque de contrepartie est principalement géré au moyen de la clause de close-out netting qui permet de mettre aux termes aux différentes transactions pendantes entre les parties. La faillite de Lehman Brothers a cependant mis à jour les faiblesses de cette disposition, aussi bien d'ordre privé que d'ordre systémique. Lire l'article

Du 6 au 9 mars, se tenait à Cannes le 23ème Mipim (marché international des professionnels de l'immobilier). BCCC y était représentée par deux membres de son team immobilier : Yves de Coulon et Mathieu Simona. La Lake Geneva Region est particulièrement active au Mipim autour de son stand qui réunit traditionnellement les acteurs majeurs de l'immobilier de notre région et les investisseurs internationaux dans le but de lier ou renforcer de nombreux contacts.

BCCC dévoile son nouveau logo et fait évoluer sa rubrique «activités», sous laquelle il est désormais possible de télécharger une brochure pour chaque domaine de spécialité de BCCC.

BCCC a le grand plaisir d'annoncer l'association de Stéphanie Fuld et de Thomas Goossens à compter du 1er Janvier 2012 :

Stéphanie est inscrite au registre des avocats de Genève depuis 1997 et est Spécialiste FSA en droit du travail. Avant de rejoindre BCCC en 2008, Stéphanie a exercé de nombreuses années dans des entreprises privées et publiques puis au sein de cabinets d'avocats de renom. Stéphanie est principalement active dans le conseil et la représentation administrative et judiciaire en droit social et dans ses domaines connexes, notamment le droit des étrangers et les assurances sociales. Elle enseigne également régulièrement aux HES. Ses compétences sont reconnues depuis plusieurs années par le guide de référence Chambers. Plurilingue, elle exerce une majorité de ses activités en anglais et en allemand. Elle dirige notre practice group de droit social.

Thomas est titulaire du brevet d'avocat, obtenu à Genève en 2001. Il est diplômé de la faculté de droit de l'Université de Fribourg (1998) et de King's College London (2005) où il a obtenu un LL.M en Commercial & Corporate Law. Avant de rejoindre BCCC en 2005, Thomas a notamment évolué durant plusieurs années au sein de cabinets d'avocats de renom, à Genève et à Zurich. Thomas est spécialisé dans le conseil ainsi que la représentation en justice de clients dans les domaines du droit bancaire et financier, des fonds de placements, du négoce de matières premières ainsi que du droit commercial. Il a notamment été distingué pour ses compétences en droit bancaire et financier par le guide de référence Legal500 Europe 2011. Thomas exerce en français, anglais, allemand, espagnol, italien et portugais. Il coanime à Genève notre groupe banque et finance.

Michel a décidé de quitter BCCC pour créer sa propre étude. D'entente avec les associés, il quittera BCCC dans le courant du premier semestre 2012. Nous remercions Michel pour son engagement au service de l'Etude et lui souhaitons le meilleur pour la suite de sa carrière.