Thomas Goossens

Admis au barreau de Genève (2001), autorisé à pratiquer en tant qu'avocat sur tout le territoire suisse.

Licence en droit, Université de Fribourg (1998); LL.M. Commercial & Corporate Law, King's College London (2005); Andersen Legal Zurich (Netzle Sauber Gadient, Rechtsanwälte)(2001-2002); Ernst & Young Legal, Zurich (2002); Etude Schellenberg Wittmer, Genève (2003-2004); A rejoint BCCC en 2005. Associé depuis janvier 2012, Thomas codirige le practice groupe bancaire et financier à Genève.

Conseil et représentation en justice de clients dans les domaines du droit bancaire et financier, des fonds de placements, du négoce de matières premières ainsi que du droit commercial au sens large.
Expertise reconnue en matière de réglementation bancaire et financière. Conseil régulier aux banques, négociants en valeurs mobilières et autres intermédiaires financiers sur ces questions (autorisation d'exercer, activités cross-border, règles de conduite, rétrocessions, garantie d'activité irréprochable, lutte contre le blanchiment d'argent, secret bancaire, etc.). Conseils aux promoteurs, des gérants et autres distributeurs de placements collectifs de capitaux, suisses et étrangers, pour toute question réglementaire liée à leur activité en Suisse (autorisation, veille réglementaire, mise en œuvre de restrictions du droit au rachat des investisseurs (gating, side pockets, etc.), liquidation de placements collectifs ou de compartiments, etc.). Solide expertise de la mise en œuvre par les établissements financiers suisses et les acteurs de l'industrie des fonds de placements des standards réglementaires internationaux (MiFID, FATCA, AIFMD, etc.).
Conseils aux établissements financiers ainsi qu'aux sociétés de trading, en lien avec leurs activités dans le négoce des matières premières (connaissement maritime, crédit documentaire, financement, transport, etc.).
Large expérience dans le conseil aux entrepreneurs, aux sociétés et à leurs actionnaires pour toute question de droit des sociétés (notamment choix et création de la structure, gouvernance d'entreprise, litiges entre actionnaires ou associés, droits sociaux et patrimoniaux, garantie upstream/sidestream, plans d'intéressements, restrictions à la transmissibilité des actions, responsabilité des organes, restructuration, liquidation). Assistance aux start-ups, entrepreneurs, investisseurs, acheteurs, vendeurs et bailleurs de fonds dans toutes les transactions de corporate finance, fusions et acquisitions, private equity (y compris capital risque, MBO et LBO), refinancement (dette et/ou equity), et financement de projets.
Assistance dans la rédaction et la négociation de contrats et représentation devant les tribunaux civils, pénaux et administratifs, tant au niveau cantonal que fédéral, ainsi que devant des juridictions arbitrales.

Swiss Fund Association, Swiss Private Equity & Corporate Finance Association (SECA), Fédération suisse des avocats (FSA), Ordre des avocats de Genève (OdA), Union Internationale des Avocats (UIA), Centre du droit de l'entreprise (CEDIDAC), Société genevoise de droit et de législation, Association genevoise de droit des affaires (AGDA).